Conseil municipal

Conseil municipal de Désaignes. Bien que la commune dispose des mêmes facilités informatiques que Lamastre (les Inforoutes de l’Ardèche http://www.inforoutes.fr/le-syndicat-mixte/en-quelques-lignes/article/le-sivu-des-inforoutes-de-l , créées sous l’impulsion de Jacques Dondoux), le site de la commune http://www.desaignes.fr  ne contient ni ordre du jour de conseil municipal ni compte rendu.

Dates des réunions : les conseillers municipaux la savent environ dix jours avant, mais la mairie de Désaignes a décidé de n’en informer les habitants (par affichage au rdc de la mairie) qu’au dernier moment imposé par la loi, soit trois jours avant.

Autre particularité de Désaignes: il existe deux comptes rendus des conseils municipaux: celui affiché au rez-de-chaussée de la mairie (qui relate succinctement les débats et les délibérations) et celui adressé au préfet pour exercice du contrôle de légalité (qui relate en détail les délibérations). Voici quelques comptes rendus récents.

22 septembre 2007  (PLU)

21 mars 2009    

https://desaignes.files.wordpress.com/2012/08/cm-2009_03_21.pdf

9 octobre 2009

10 septembre 2010  

4 février 2011

18 mars 2011

20 avril 2011

10 juin 2011

28 juillet 2011      https://desaignes.files.wordpress.com/2012/08/cm-2011_07env-manque70.pdf

28 octobre 2011

27 janvier 2012

23 mars 2012

CM.2012_03_23.Affichage

13 avril 2012

28 juin 2012

21 septembre 2012 CM.2012_09_21.Affichage  CM.2012_09_21

26 octobre 2012   Ordre_du_jour   Compte-rendu affiché   Compte-rendu des délibérations

11 janvier 2013 Compte-rendu affiché Compte-rendu des délibérations

(confirmation de l’impossibilité d’utiliser le terrain Rodier récemment acheté)

15 février 2013 Compte-rendu affiché Compte-rendu des délibérations

(PLU toujours en projet, grands projets dans le terrain Dugand, arrêt conditionnel de l’expropriation Conte, terrain Gardas, etc)

22 mars 2013 Compte-rendu affiché Compte-rendu des délibérations

(PLU document d’étude mis à la disposition du public, recherche de secrétaire de mairie, etc)

11 avril 2013 Compte-rendu affiché  Compte-rendu des délibérations

https://desaignes.files.wordpress.com/2013/06/cm-2013_04_11.pdf

6 juin 2013 Compte-rendu affiché Compte-rendu des délibérations

(Achat Dugand, suite; chemins ruraux; subventions; eau etc)

12 juillet 2013 Ordre du jour  Compte-rendu affiché  Compte-rendu affiché en mairie

(Démission de l’adjoint François Soubeyrand. E’lection à bulletins secrets d’une nouvelle adjointe, Pascale Pettavino, sur proposition du maire. Nouvelle offre d’achat du terrain Gardas. Rénovation du presbytère protestant.  Captage d’eau de Lhermet. Mise en gérance de l’Auberge de la fontaine pour 4 mois, moyennant un loyer de 10% du chiffre d’affaires).

https://desaignes.files.wordpress.com/2013/09/cm-2013_07_12.pdf

CM du 13 septembre 2013:

https://desaignes.files.wordpress.com/2013/10/cm-2013_09_13-affichage.pdf

https://desaignes.files.wordpress.com/2013/10/cm-2013_09_13.pdf

CM du 10 octobre 2013        Compte-rendu affiché   Compte-rendu pour le préfet

(Uniquement pour le préfet, trois pages de dissertation par le juriste de la commune sur « un certain nombre d’irrégularités » lors de l’appel d’offres pour les travaux dans les rues du village; décision sans unanimité d’annulation de l’appel. Suite les 14 janvier et 14 février 2014.)

2013. A` une date inconnue (pas de mention aux comptes rendus), retoquage par le préfet du projet de modification du PLU.

CM du 22 novembre 2013    Compte-rendu affiché       Compte-rendu pour le préfet   (subventions aux associations)

CM du 20 décembre 2013    Compte-rendu affiché       Compte-rendu pour le préfet

CM du 14 janvier 2014          Compte-rendu affiché     Compte-rendu pour le préfet  (appel d’offres corrigé; projet d’espace culturel)

CM du 14 février 2014           Compte-rendu affiché    Compte-rendu pour le préfet

(résultat de la dissertation; subventions aux associations oubliées)

CM du 14 mars 2014              Compte-rendu affiché    Compte-rendu pour le préfet

 

 

Conseil municipal de Lamastre (ses délibérations peuvent indirectement concerner Désaignes). L’ordre du jour de chaque réunion est consultable en ligne trois jours avant dans le répertoire
http://www.lamastre.fr/IMG/pdf

sous le nom, par exemple,

http://www.lamastre.fr/IMG/pdf/ORDRE-DU-JOUR-Conseil-du-18.06.2012.pdf

et son compte-rendu est mis en ligne sous un nom similaire

http://www.lamastre.fr/IMG/pdf/Conseil-du-18.06.2012.pdf

21 janvier 2008 (Lamastre)  CM-Lamastre.2008_01_21.D2008-013.Cros Avis du conseil municipal de Lamastre sur le projet de scierie Cros.

Conseil de la communauté de communes « Pays de Lamastre ».

La création de la « Com’com » en 2008 s’est accompagnée du transfert de nombreuses compétences des communes à la communauté de communes,  leur liste se trouve dans les statuts initiaux (2008)

http://www.lamastre.fr/IMG/pdf/Statuts-ComCom.pdf

Le compte rendu des réunions, tenues chaque fois dans une commune différente, se trouve dans, par exemple,

http://www.lamastre.fr/IMG/pdf/Compte-Rendu-21-06-2012.pdf

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Vous vous intéressez à la vie publique locale ? Soyez donc les premiers informés en assistant aux réunions du conseil municipal ou du conseil de la communauté de communes « Pays de Lamastre »! Ces réunions sont publiques, la seule contrainte est l’interdiction pour le public d’y prendre la parole. Quoi qu’il en soit, c’est une expérience fort intéressante de démocratie locale, n’hésitez pas!

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